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so67 offre des calculateurs gratuits à des fins d'information et d'éducation. Nous pouvons ajouter, modifier ou retirer des calculateurs, ou interrompre le site, en tout temps et sans préavis.

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Vous pouvez utiliser les calculateurs à des fins personnelles ou professionnelles. Il est interdit d'aspirer le site à un volume qui le dégrade, de tenter d'en contourner la sécurité, de nuire à la publicité ou de le copier en bloc pour le publier comme le vôtre.

4. Propriété intellectuelle

Le design, les textes, le code et la marque du site appartiennent à so67 ou à ses concédants. Les formules mathématiques relèvent du domaine public; leur présentation ici, non. Vous pouvez créer des liens vers n'importe quelle page et partager les résultats librement.

5. Aucun conseil professionnel

Les résultats sont des estimations produites par des formules standard à partir des valeurs que vous fournissez. Ils ne constituent pas un conseil financier, fiscal, juridique, médical, d'ingénierie ni aucun autre conseil professionnel. Voir l'avis de non-responsabilité.

6. Limitation de responsabilité

Le site est fourni « tel quel » et « selon sa disponibilité », sans garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite, notamment quant à l'exactitude, à l'adéquation à un usage particulier ou à la disponibilité continue.

Dans toute la mesure permise par la loi, so67 n'est pas responsable des pertes directes, indirectes, accessoires ou consécutives découlant de l'utilisation du site ou de ses résultats. Rien dans ces conditions ne limite les droits qui ne peuvent l'être en vertu de la loi de protection du consommateur qui vous est applicable, dont la Loi sur la protection du consommateur du Québec.

7. Liens et annonces de tiers

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8. Droit applicable

Ces conditions sont régies par les lois de la province de Québec et les lois fédérales du Canada qui s'y appliquent. Les litiges relèvent des tribunaux du district judiciaire de Montréal, sauf si la loi de votre lieu de résidence vous accorde un autre for.

9. Modifications

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